Rechercher un journal, un article
Journal n°7610
du 1 août 2003
DECISION SOUVERAINE -
M. Jérôme DEBRET de la Société "Monte-Carlo Art Factory".
Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2003, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" est accordé à M. Jérôme DEBRET de la société "Monte-Carlo Art Factory".
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Décision Souveraine - Société "Arts et Couleurs"
Par décision Souveraine en date du 20 février 2004, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société "Arts et Couleurs".
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles
de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :
- M. Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires...
- M. Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
DECISION SOUVERAINE - S.A.M. NOARO FRERES
Par décision Souveraine en date du 9 janvier 2004 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Noaro Frères.
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
DECISION SOUVERAINE - S.A.M. Moghadam.
Par décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam.
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
DECISION SOUVERAINE - Société "Monac'eau".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2004 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la Société "Monac'eau".
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Décision Souveraine - S.A.M. "Le comptoir CMPDB".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2004 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. "Le comptoir CMPDB".
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Décision Souveraine du 7 octobre 2004 nommant les Membres du
Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER,
- Mmes
Marie-Hélène GAMBA,
Alain G...
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER,
- Mmes
Marie-Hélène GAMBA,
Alain G...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Décision Souveraine - Membre du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 23 mars 2004 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, jusqu'au 1er mars 2007, Membre du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco, Mme Marie-Claire AMBLARD, personnalité qualifiée représe...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
DECISION SOUVERAINE - "PORCELAINES D'ART DE MONACO & MONTE-CARLO"
Par décision Souveraine en date du 23 mai 2003, le titre de "Fournisseur Breveté" de S.A.S. le Prince Souverain est accordé à M. Jérôme DEBRET, Directeur de la Maison "PORCELAINES D'ART DE MONACO & MONTE-CARLO".
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Décision Souveraine en date du 23 juin 2003 modifiant la réglementation
relative à l'attribution des passeports diplomatiques et de service
Une décision Souveraine en date du 23 juin 2003, a modifié la réglementation relative à l'attribution des passeports diplomatiques et de service.
Journal n°7605
du 27 juin 2003
DECISION SOUVERAINE - M. Philippe DE MUENYNCK, Opticien.
Par décision Souveraine en date du 23 juin 2003, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à M. Philippe DE MUENYNCK, Opticien.
Journal n°5495
du 25 janvier 1963
Ordonnance Souveraine 2.942 nommant une Sténo-Dactylographe au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales)
Journal n°5496
du 1 février 1963
Ordonnance Souveraine 3.951 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949
Journal n°5496
du 1 février 1963
Ordonnance Souveraine 2.952 nommant les Membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux